Documentation

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Retrouvez ici tous les documents en version .pdf :

MESURES EN FAVEUR DE L'INVESTISSEMENT 2015

Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement - avril 2015


GUIDE SOCIAL DE L'EMPLOYEUR 2016

Guide social de l'employeur 2016


GUIDE DU CHEF D'ENTREPRISE 2015

ATH et la SEFAC mettent à votre disposition un guide traitant des principales préoccupations du chef d'entreprise.

Guide du Chef d'entreprise 2015


ZOOM SUR LA SANTE FINANCIERE DE 15 000 PME et de 2 500 ETI - ÉVOLUTIONS 2008 - 2015

ATH publie, dans le cadre de son Observatoire de l’information financière, une analyse de l’évolution financière de 15 000 PME et 2 500 ETI sur la période 2008 à 2015.

Retrouvez les études complètes ici ainsi que le communiqué de presse :


Communiqué de presse - PME et ETI 2016

Analyse PME 2016

Analyse ETI 2016


ZOOM SUR LES REMUNERATIONS DE 400 DIRIGEANTS DE SOCIETES COTEES

ATH publie pour la 7ème année consécutive son "Observatoire sur la rémunération des dirigeants des sociétés cotées" hors CAC 40, banques et assurances.

Zoom sur les rémunérations de 400 dirigeants de sociétés cotées - 2015


LOI DE FINANCES

Loi de Finances 2015 et Loi de Finances rectificative 2014


CICE

CICE - avril 2015

Utilisation et informations à suivre sur le CICE


FEC

Guide du FEC

Fichiers des écritures comptables (FEC) - avril 2015


FISCAL

Plus-values immobilières - avril 2015

Cas d'exonération des plus-values immobilières - avril 2015

TVA immobilière - avril 2015

Exonération des plus-values professionnelles - avril 2015

Autoliquidation de la TVA dans le secteur du bâtiment - avril 2015

Jeune entreprise universitaire - avril 2015

Régime des micro-entreprises - juillet 2016

Régime simplifié d'imposition - avril 2015

Frais professionnels - avril 2015

Imposition des dividendes - juillet 2016

Jeune entreprise innovante - juillet 2016

Plus-values mobilières - avril 2015

Plus-values immobilières - avril 2015

Régime réel normal - avril 2015

Taux de TVA en vigueur - avril 2015

Les nouveautés concernant les entreprises - janvier 2015

Obligations de documentation des prix de transfert - janvier 2015

Nouveaux barèmes pour l'IR - janvier 2015

Les nouveautés concernant les particuliers - janvier 2015

Nouvelles modalités du régime simplifié de TVA - janvier 2015

Crédit d'impôt transition energétique (CITE) - janvier 2015

Disposition de réduction d'impôt Pinel - janvier 2015

Nouveautés fiscales pour les DOM - janvier 2015

Remboursement de la TVA au sein de l'UE - juillet 2014

CET - février 2014


SOCIAL

Le bulletin de paie électronique - janvier 2017

La base de données économiques et sociales (complète) - décembre 2016

La base de données économiques et sociales (simplifiée) - décembre 2016

La loi "Travail" - Durée du travail et congés - septembre 2016

La loi "Travail" - Autres mesures - septembre 2016

L'intéressement - novembre 2015

Généralisation de la complémentaire santé - octobre 2015

Travail dissimulé - obligations des donneurs d'ordre - avril 2015

Activité partielle - avril 2015

Contrat de génération - avril 2015

Jobs d'été - avril 2015

Journée de solidarité - avril 2015

Rupture conventionnelle du contrat de travail - avril 2015

Stage en milieu professionnel - avril 2015

Travail à temps partiel - avril 2015

Réglementation de la durée du travail - avril 2015

Déclaration sociale nominative (DSN) - mars 2015

Compte personnel de prévention de la pénibilité - décembre 2014

Compte personnel de formation - décembre 2014

Déclaration sociale nominative - DSN - octobre 2014


IFRS

IFRS 15 - reconnaissance du revenu - mai 2015

Newsletter IFRS - mars 2015

Newsletter IFRS - janvier 2015.pdf

Recommandations AMF - arrêté des comptes 2014

Newsletter IFRS - Septembre, Octobre 2014

IFRIC 21 - Droits et taxes juin 2014

CICE en IFRS - décembre 2013

Identification des contrats de location IFRS juin 2013

Classification des contrats de location IFRS juin 2013


JURIDIQUE

EIRL - avril 2015

Baux commerciaux - avril 2015

Les cas où la nomination d'un commissaire aux comptes s'impose - septembre 2015


DIVERS

Nouvelles règles de publication des comptes sociaux annuels - mai 2016

Nouvelles règles pour les auto-entrepreneurs - mai 2016

La séparation des tâches ... un incontournable de bonne gestion

Vos factures sont-elles conformes ? - avril 2015

Facturation électronique - avril 2015

Délais de conservation des documents pour les entreprises - avril 2015

Délais de paiement - avril 2015

L'accessibilité des locaux aux personnes handicapées - janvier 2015